Accord Européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route.
Décision d'accepter un risque. L'acceptation du risque dépend des critères de risques retenus par la personne qui prend la décision. [ISO/CEI 73]
Un accident est un événement aléatoire, pouvant entraîner des dommages aux personnes, aux biens ou à l'environnement. L'accident entraîne l'engagement de responsabilité.
Au sens de l'[OHSAS 18001] Evénement imprévu entraînant la mort, une détérioration de la santé, des lésions, des dommages ou autre perte.
Un événement tel qu'une émission, un incendie ou une explosion d'importance majeure résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l'exploitation, entraînant, pour les intérêts visés au L. 511-1 du code de l'environnement, des conséquences graves, immédiates ou différées et faisant intervenir une ou plusieurs substances ou des préparations dangereuses. [AR du 10 mai 2000, art. 2 ; Dir. 96/82 : définition similaire en terme de substances]
Action visant à éliminer la cause d'une non-conformité détectée. [ISO 14001 : 2004]
Action visant à éliminer la cause d'une non-conformité potentielle. [ISO 14001 : 2004]
Probabilité qu'un phénomène accidentel produise en un point donné des effets d'une gravité potentielle donnée, au cours d'une période déterminée. L'aléa est donc l'expression, pour un type d'accident donné, du couple probabilité d'occurrence / gravité potentielle des effets. Il est spatialisé et peut être cartographié. Par exemple, l'aléa explosion produisant une surpression de 140 mbars à 100 mètres est 1 pour 10 000 ans.
[Circulaire du 02/10/03 du MEDD sur les mesures d'application immédiate introduites par la loi 2003-699 en matière de prévention des risques technologiques dans les installations classées]
Processus d'enrichissement du système de management de la sécurité afin d'obtenir des améliorations de la performance sécurité globale en cohérence avec la politique de gestion de la sécurité. [voir chapitre Risques industriels > SAGESS > Présentation Référentiel]
Utilisation systématique d'informations pour identifier les phénomènes dangereux et pour estimer le risque. [ISO/CEI 73]
Ensemble du processus d'analyse du risque et d'évaluation du risque. [ISO/CEI 73]
Atmosphère susceptible de devenir explosive par suite des conditions locales et opérationnelles. [Directive 94/9/CE]
Mélange avec l'air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l'ensemble du mélange non brûlé. [Directive 94/9/CE]
Processus systématique, indépendant et documenté en vue d'obtenir des preuves d'audit de manière objective afin de déterminer dans quelles mesures les critères d'audit du système de management environnemental définis par l'organisme son respectés. [ISO 14001 : 2004]
Inflammation des poussières résultant du fait que la vitesse de dégagement de la chaleur produite par l'oxydation et/ou par des réactions de décomposition des poussières est supérieure à la vitesse d'évacuation de la chaleur vers l'extérieur. [Directive 94/9/CE]